Les établissements insalubres dangereux ou incommodes : reconnus par le décret du 31 décembre 1866 / par Lober. Lille : Horemans, 1867
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PDF 5LES ÉTABLISSEMENTS INSALUBRES DANGEREUX ou INCOMMODES Reconnus par le décret du 31 décembre 1866.
PDF 10Nomenclature des établissements insalubres, dangereux ou incommodes.
PDF 30FABRICATION ET ÉTABLISSEMENTS DES MACHINES ET CHAUDIÉRES A VAPEUR.
PDF 39INSTRUCTION SUR LES MESURES DES PRÉCAUTION HABITUELLE A OBSERVER DANS L'EMPLOI DES CHAUDIÉRES A VAPEUR ÉTABLIES A DEMEURE
PDF 48RAPPORT PRÉCEDANT LE DÉCRET RELATIF A LA FABRICATION ET A L'ÉTABLISSEMENT DES MACHINES ET CHAUDIÉRES A VAPEUR.
PDF 58CIRCULAIRE DE M. LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU COMMERCE ET DES TRAVAUX PUBLICS SUR L'APPLICATION DU DÉCRET DU 25 JANVIER 1865.
PDF 63ÉTABLISSEMENTS DE PREMIÈRE CLASSE.
PDF 94ÉTABLISSEMENTS DE DEUXIÈME CLASSE.
PDF 112ÉTABLISSEMENTS DE TROISIÈME CLASSE.
PDF 120Des distances imposées à chaque classe d'établissements
PDF 123Des recours et des oppositions.
PDF 127De la suppresion des établissements insalubres.
PDF 132Déplacement, agrandissement d'usines, changement d'industrie.
PDF 135De l'intervention du maire, en ce qui concerne la surveillance des établissements classés.
PDF 137Des droits des tiers.
PDF 138Des attributions municipales, en ce qui concerne la sûreté et la salubrité publiques.
PDF 193[Établissements insalubres en détail, suivant la nomenclature annexée du 31 Décembre 1866.]
PDF 431HYGIÈNE ET SALUBRITÉ PUBLIQUES.
PDF TABLE DES MATIÈRES
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