LesLes établissements insalubres dangereux ou incommodes : reconnus par le décret du 31 décembre 1866 / par Lober. Lille : Horemans, 1867
Content
- PDF Front cover
- PDF Endsheet
- PDF Vortitelblatt
- PDF Title page
- PDF 5 LES ÉTABLISSEMENTS INSALUBRES DANGEREUX ou INCOMMODES Reconnus par le décret du 31 décembre 1866.
- PDF 10 Nomenclature des établissements insalubres, dangereux ou incommodes.
- PDF 30 FABRICATION ET ÉTABLISSEMENTS DES MACHINES ET CHAUDIÉRES A VAPEUR.
- PDF 39 INSTRUCTION SUR LES MESURES DES PRÉCAUTION HABITUELLE A OBSERVER DANS L'EMPLOI DES CHAUDIÉRES A VAPEUR ÉTABLIES A DEMEURE
- PDF 48 RAPPORT PRÉCEDANT LE DÉCRET RELATIF A LA FABRICATION ET A L'ÉTABLISSEMENT DES MACHINES ET CHAUDIÉRES A VAPEUR.
- PDF 58 CIRCULAIRE DE M. LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU COMMERCE ET DES TRAVAUX PUBLICS SUR L'APPLICATION DU DÉCRET DU 25 JANVIER 1865.
- PDF 63 ÉTABLISSEMENTS DE PREMIÈRE CLASSE.
- PDF 94 ÉTABLISSEMENTS DE DEUXIÈME CLASSE.
- PDF 112 ÉTABLISSEMENTS DE TROISIÈME CLASSE.
- PDF 120 Des distances imposées à chaque classe d'établissements
- PDF 123 Des recours et des oppositions.
- PDF 127 De la suppresion des établissements insalubres.
- PDF 132 Déplacement, agrandissement d'usines, changement d'industrie.
- PDF 135 De l'intervention du maire, en ce qui concerne la surveillance des établissements classés.
- PDF 137 Des droits des tiers.
- PDF 138 Des attributions municipales, en ce qui concerne la sûreté et la salubrité publiques.
- PDF 193 [Établissements insalubres en détail, suivant la nomenclature annexée du 31 Décembre 1866.]
- PDF 431 HYGIÈNE ET SALUBRITÉ PUBLIQUES.
- PDF TABLE DES MATIÈRES
- PDF Endsheet
- PDF Back cover