Les établissements insalubres dangereux ou incommodes : reconnus par le décret du 31 décembre 1866 / par Lober. Lille : Horemans, 1867
Inhalt
- PDF Vorderdeckel
- PDF Vorsatz
- PDF Vortitelblatt
- PDF Titelblatt
- PDF 5LES ÉTABLISSEMENTS INSALUBRES DANGEREUX ou INCOMMODES Reconnus par le décret du 31 décembre 1866.
- PDF 10Nomenclature des établissements insalubres, dangereux ou incommodes.
- PDF 30FABRICATION ET ÉTABLISSEMENTS DES MACHINES ET CHAUDIÉRES A VAPEUR.
- PDF 39INSTRUCTION SUR LES MESURES DES PRÉCAUTION HABITUELLE A OBSERVER DANS L'EMPLOI DES CHAUDIÉRES A VAPEUR ÉTABLIES A DEMEURE
- PDF 48RAPPORT PRÉCEDANT LE DÉCRET RELATIF A LA FABRICATION ET A L'ÉTABLISSEMENT DES MACHINES ET CHAUDIÉRES A VAPEUR.
- PDF 58CIRCULAIRE DE M. LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU COMMERCE ET DES TRAVAUX PUBLICS SUR L'APPLICATION DU DÉCRET DU 25 JANVIER 1865.
- PDF 63ÉTABLISSEMENTS DE PREMIÈRE CLASSE.
- PDF 94ÉTABLISSEMENTS DE DEUXIÈME CLASSE.
- PDF 112ÉTABLISSEMENTS DE TROISIÈME CLASSE.
- PDF 120Des distances imposées à chaque classe d'établissements
- PDF 123Des recours et des oppositions.
- PDF 127De la suppresion des établissements insalubres.
- PDF 132Déplacement, agrandissement d'usines, changement d'industrie.
- PDF 135De l'intervention du maire, en ce qui concerne la surveillance des établissements classés.
- PDF 137Des droits des tiers.
- PDF 138Des attributions municipales, en ce qui concerne la sûreté et la salubrité publiques.
- PDF 193[Établissements insalubres en détail, suivant la nomenclature annexée du 31 Décembre 1866.]
- PDF 431HYGIÈNE ET SALUBRITÉ PUBLIQUES.
- PDF TABLE DES MATIÈRES
- PDF Vorsatz
- PDF Rückdeckel